Conditions Générales d’Utilisation

Le présent document expose les modalités d’utilisation du site maisonmodee.com. En accédant au site ou en utilisant ses services, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales.

1. Application et Compte Utilisateur

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée via votre compte. Vous reconnaissez être majeur ou avoir le consentement d’un parent ou tuteur pour utiliser ce site. Le site se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier des comptes, supprimer du contenu ou annuler des commandes à sa seule discrétion.

2. Informations Personnelles

Les informations collectées peuvent être utilisées pour personnaliser l’expérience utilisateur, améliorer les services ou mener des actions marketing. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir certaines communications.

3. Offres Promotionnelles

Les codes promotionnels et offres spéciales restent la propriété de maisonmodee.com, ne sont pas transférables et ne peuvent être combinés avec d’autres promotions sauf indication contraire. Ces offres sont soumises à des conditions spécifiques publiées sur le site maisonmodee.com.

4. Retours et Remboursements

Les produits peuvent être retournés s’ils ne sont pas utilisés et sont conformes à leur état d’origine, selon les modalités décrites sur maisonmodee.com. Les retours doivent être effectués via les procédures indiquées sur le site. Certains articles peuvent être exclus du droit de retour.

5. Disponibilité des Produits

Tous les produits proposés sont soumis à disponibilité. En cas d’indisponibilité après passation de commande, maisonmodee.com se réserve le droit de proposer un article de valeur équivalente ou de rembourser intégralement le montant payé.

6. Paiement

Les paiements effectués via le site sont soumis à authentification et autorisation. Seules les cartes valides et acceptées selon les standards de sécurité peuvent être utilisées pour finaliser les commandes.

7. Limitation de Responsabilité

Le site ne peut être tenu responsable des conséquences de circonstances imprévues hors de son contrôle, comme des événements de force majeure qui retarderaient ou empêcheraient l’exécution des services.

8. Litiges et Droit Applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable défini par maisonmodee.com, et tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la juridiction compétente prévue par ces mêmes conditions.

9. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur maisonmodee.com — textes, images, marques — sont protégés par les lois de propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

10. Modifications des Conditions

maisonmodee.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur le site et s’appliqueront immédiatement dès leur mise en ligne.